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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CALEMARD
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SPOOLFLEX
Marque expirée - Marque en non vigueur

SPOOLFLEX
CALEMARD (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3140471
Date de dépôt :
08/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
08/01/2012
SPOOLFLEX de CALEMARD

Présentation de la marque SPOOLFLEX

Déposée le 8 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) CALEMARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « SPOOLFLEX »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CALEMARD domicilié(e) Z.I. du BUISSON - rue de la Poudrière,42230 ROCHE LA MOLIERE - 42230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 554 503 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville B. P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPOOLFLEX est expirée depuis le 8 janvier 2012.

CALEMARD a également déposé les autres marques suivantes : CALEMARD


CALEMARD (Société Anonyme) - Z.I. du BUISSON - rue de la Poudrière,42230 ROCHE LA MOLIERE - 42230 - France - SIREN 554503185


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville B. P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France


Publication - Publication au BOPI 2002-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-29

Republication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Machine et équipement pour la transformation de bobines de produits non-tissés, issues d'une ligne de production, en rubans étroits de très grande longueur, conditionnés sous forme de bobines et prêts à être utilisés sur les machines de confection de produits d'hygiène.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.